Que vous habitiez près du littoral ou non, vous avez probablement à côté de chez vous un cours d’eau ou un lac au fond duquel vous rêvez depuis longtemps de passer votre détecteur de métaux. C’est tout à fait naturel, l’idée que ce milieu est difficile d’accès, probablement vierge de toute recherche et que l’eau aura pu drainer des trésors depuis des centaines d’année est fascinante. La détection subaquatique demande cependant une certaine préparation, une certaine discipline et surtout une bonne connaissance des réglementations.
En effet, la logique première d’un prospecteur, qui aime agir à l’instinct comme tous les chasseurs de trésors, est de se dire qu’un cours d’eau n’a pas de propriétaire. Et qu’il est de ce fait dans son bon droit d’utiliser son détecteur de métaux au fond de celui-ci. Détrompez-vous, une réglementation très stricte encadre la détection de loisir, et la détection subaquatique n’y échappe pas. Même si les plages maritimes ou les bases de loisir sont des endroits « publics » il n’en reste pas moins illégal d’y prospecter si vous ne respectez pas les quelques règles.
Pour vous aider à vous y repérer et surtout à mieux comprendre tout ceci, la rédaction de Détectopia a décidé de vous proposer un dossier expliquant les lois encadrant l’utilisation de votre détecteur de métaux dans les différents endroits sous-marins.
L’utilisation de votre détecteur de métaux sur les plages maritimes et le littoral Français
Deux types de détection peuvent se pratiquer sur les plages maritimes, dans un premier temps la prospection sur la plage, aussi appelée beachcombing et dans un second temps la détection subaquatique.
Bien que la pratique du beachcombing soit libre car la recherche d’objets moderne est tolérée par le nouveau « Code du Patrimoine », vous serez cependant soumis à d’autres législations.
Ainsi rien ne vous empêche de prospecter sur le littoral Français sans autorisation si vous respectez les lois s’appliquant aux objets perdus et si vous vous conformer aux arrêtés municipaux et préfectoraux locaux. Ainsi, n’hésitez pas à vous tourner vers les autorités compétentes pour savoir si l’utilisation de votre détecteur de métaux est légale sur une plage spécifique (un coup de téléphone à la mairie devrait suffire).
La prospection subaquatique dans la mer
Le même droit s’applique au beachcombing et à prospecter sous l’eau, dans la zone de l’estran. Avec pour variante que la plongée autonome (bouteilles d’oxygène) est interdite lors de votre prospection. Vous restez ainsi dans le cadre de la recherche d’objets modernes (des objets postérieurs au XIXè siècle, les objets antérieurs étant considérés comme des biens culturels maritimes).
Il est à noter cependant que toute prospection après une tempête ou une grande marée (marée d’équinoxe) sur une plage ayant subit un naufrage, est interdite. En effet, vous passez alors sous le joug de la loi car vous sortez du cadre de la détection de loisir pour entrer dans celui de l’archéologie. Vous devrez alors vous procurer une autorisation administrative.
En cas de découverte fortuite d’un bien culturel maritime, vous devez évidemment déclarer votre découverte et arrêtez immédiatement toute utilisation de détecteur de métaux à cet endroit.
Comment déclarer un bien culturel maritime ?
Si par hasard lors de votre prospection subaquatique vous rencontrer un objet pouvant intéresser l’histoire, la préhistoire ou l’archéologie. Il vous faudra alors déclarer votre découverte sous 48 heures au quartier des Affaires Maritimes se rattachant à votre zone de prospection. Les A.M. se chargeront alors de transmettre votre découverte au département des Recherches Archéologiques Subaquatiques et Sous-marines (DRASSM). Vous n’êtes alors pas le propriétaire du bien découvert.
Gardez à l’esprit que la France est un pays riche de culture, ainsi certaines plages sont classées comme site archéologique. Il vous faudra presque toujours vous renseigner afin de ne pas être pris au dépourvu si vous subissez un contrôle des autorités locales.
La prospection subaquatique dans les bases de loisirs
Une simple demande d’autorisation à la Mairie est nécessaire pour utiliser votre détecteur de métaux dans les bases de loisir. Afin de l’obtenir, n’hésitez pas à mettre en avant le fait que vous dépolluez le lieu de tous objets tranchants ou d’estoc en métal (capsules, clous…).
Gardez toujours à l’esprit que lors de vos phases de prospection vous devez rechercher des objets modernes. Si vous découvrez un trésor, il est évident que vous devez le déclarer aux autorités compétentes. Tenez-vous aussi toujours informé des arrêtés municipaux qui peuvent parfois interdire la détection de métaux dans les bases de loisir.
La prospection subaquatique dans les bases de loisir ne peut pas se faire en immersion totale, vous pourrez prospecter en vous immergeant uniquement jusqu’au cou. Si toutefois vous voulez aller plus loin et utiliser votre détecteur de métaux en plongée, il vous faudra être licenciés de la FFESSM. Cependant les lacs sont très rarement accessibles à la plongée
L’utilisation de votre détecteur de métaux dans les ruisseaux, fleuves, lacs et puits
Ces lieux, bien plus communs que les bases de loisir sont des endroits sur lesquels vous pouvez pratiquer la détection subaquatique sans complexe, sous réserve de respecter quelques règles simples.
- Vous ne devez pas prospecter des objets antérieurs au 19ème siècle
- Vous devez posséder l’autorisation du propriétaire des lieux (Il y en a toujours un)
- Interdiction formelle d’utiliser votre détecteur de métaux sur des sites archéologiques ou à tendance. C’est à dire que lorsque vous prospectez avec votre détecteur de métaux dans le « lac des chevaliers » qui est juste à côté de chez vous, vous sortez du cadre de la détection de loisir. Si vous désirez ainsi prospecter ce lac, il vous faudra déposer une demande au SRA.
Vous savez dorénavant tout ce que vous avez à savoir sur les autorisations à posséder pour pratiquer librement la détection subaquatique. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin de plus d’informations !
